Présentation des notices

• Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune

    Sujet : administration communale

    
    
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      E-dépôt 171 3 D 1 / 4 E 170 D 3 * Hameau des Clérimois, érection en commune distincte : correspondance, procès-verbaux d'enquête commodo-incommodo, notes, mémoires, protestations du conseil municipal de Foissy, décret présidentiel, procès-verbal de bornage 1886-1893

      Registre : Oui

      Lieu : Les Clérimois (Yonne, France)

      
      
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    E-dépôt 171 4 M 1 / 47 E 170 M 1 Maison d'école du hameau des Clérimois 1824-1867

    Présentation du contenu :

    Réparation : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de réception des travaux et d'estimation des travaux supplémentaires (1824). Acquisition : correspondance, procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, plan (1836-1843). Appropriation : correspondance, acte notarié d'acquisition d'un bâtiment, métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, décompte général (1862-1867).

    Sujet : école

    Activité : entretien / acquisition / aménagement

    Lieu : Les Clérimois (Yonne, France)

    Bâtiment : Les Clérimois, École de (Foissy-sur-Vanne, Yonne, France)

    
    
  • Biens communaux, terres, bois, eaux

    Sujet : biens communaux

    
    
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      E-dépôt 171 3 N 1 / 47 E 170 N 1 Eaux 1847-1902

      Présentation du contenu :

      Fontaine communale, location pour le lavage des moutons : cahiers des charges, états de recouvrement des sommes dues (1877-1902). Puits du hameau des Clérimois, creusement : correspondance, arrêtés préfectoraux, plan, marché de gré à gré (1847-1851).

      Sujet : fontaine / puits

      Activité : construction / location

      Lieu : Les Clérimois (Yonne, France)

      Bâtiment : Foissy-sur-Vanne, Fontaine de (Yonne, France)